Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOAST OCEAN
SAS LES DELICES DE LA MER

Numéro de dépôt :
3949326
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
TOAST OCEAN de LES DELICES DE LA MER

Présentation de la marque TOAST OCEAN

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOAST OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France.

La marque TOAST OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOAST OCEAN est expirée depuis le 25 septembre 2022.

LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : CUCINA DI MAMMA , CELTIMER , GENOVELLA , L'ILE BLEUE , MORVANDELLES , SNACKI SOUP , DELICE DU CHALUT , LES DELICES DE LA TABLE , BIOSUN , BIO FUN


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France - SIREN 339293797


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Soupe de poissons, de crustacés.

Rillettes de poissons, de crustacés. Soupe de légumes, purée de légumes. Tartinables de légumes. Sauces (pour viandes et poissons).

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires. Ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes.